Conditions Générales de Vente

 

 

 Conditions applicables à compter du 20 octobre 2022

 

 

 

Objet 

Le site de e.commerce bijouxsucrenacre.com consacré au commerce électronique appartient à la société Bijoux Sucré Nacré, entreprise individuelle ayant son siège social 10, Rue Cavaillon - 83330 Le Beausset - France, immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro Toulon 441467420; Téléphone : 06.21.99.22.33.

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement les relations commerciales avec nos clients pour les ventes et services présentés sur le site www.bijouxsucrenacre.com.
Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes conditions générales de vente, qui sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d’un produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande.

Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil, notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande.
Compte tenu de la saisonnalité de notre activité, nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. 

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, sauf dispositions impératives contraires telles que découlant de la Convention de Rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles du 19 juin 1980.

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Commande

Vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "Ajouter à mon panier". Vous pouvez accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment tant que la commande n'est pas définitivement validée de manière à corriger d'éventuelles erreurs dans la saisie des données. Ce n'est qu'après confirmation de l'exactitude des renseignements fournis que la commande est enregistrée. Cette acceptation de commande devient définitive après la réception du paiement par BIJOUX SUCRE NACRE. Nous accuserons réception de votre commande dans les meilleurs délais sous la forme d'un e-mail récapitulant vos achats qui vous sera adressé à l'adresse électronique fournie par vos soins lors de la confirmation de commande. À cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Bijoux Sucré Nacré du contenu de sa commande. Tous les articles visualisables en ligne sont disponibles sauf erreur éventuelle de gestion de nos stocks. 

Notez que vous êtes seul responsable de la mise à jour des informations que vous avez renseignées lors de votre inscription, et que vous pouvez les modifier à tout moment en vous connectant à votre compte.

Vous pourrez si vous le souhaitez vous désinscrire, soit par le biais de votre espace personnel, soit en nous envoyant un mail à sucrenacre@yahoo.fr

La création d'un compte entraine l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

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Prix

Les prix sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison.
La TVA incluse est la TVA française en vigueur au jour de la commande.
Les produits demeurent la propriété de Bijoux Sucré Nacré jusqu'au complet paiement du prix.
Bijoux Sucré Nacré se réserve le droit de ne pas honorer une commande en cas de motif légitime tel que défini par la réglementation (litige relatif à une commande antérieure, demande anormale du client). 

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Paiement 

Le prix est payable comptant par le client, en totalité au jour de la passation de la commande. Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par Carte Bancaire ou PayPal. Les cartes bancaires VISA et EUROCARD MASTERCARD sont acceptées. Le client doit être titulaire de la carte bancaire utilisée. Il accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire. Afin d'assurer la sécurité des paiements, les données confidentielles (n° de carte 16 chiffres, date d'expiration, cryptogramme visuel) sont transmises cryptées (encodées) en utilisant la norme de sécurité SSL. 

Pour les clients résidant dans les Dom-Tom où hors Union Européenne, il est précisé que les prix affichés sur le Site seront facturés au taux de TVA en vigueur. Ces prix doivent s’entendre « rendu droit non acquitté » (ou DDU « Delivery Duty Unpaid »), Bijoux Sucré Nacré étant dans l’impossibilité matérielle de communiquer aux clients une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes, taxes à l’importation applicables dans le pays où la livraison est demandée. Le paiement de ces frais éventuellement nécessaire à l’entrée des produits commandés sur le territoire de livraison est à la seule charge des clients, ce qu’ils acceptent. Le refus de paiement par le client des frais de douane entraine l’annulation de la commande et son remboursement. Les frais de transport et de dédouanement éventuels payés par Bijoux Sucré Nacré pour rappeler la commande seront déduits du montant remboursé. 

Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

Le transfert de propriété des produits du Vendeur au client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.____________

 

Livraison

France métropolitaine et DOM TOM (Guadeloupe, Martinique, Ile de la Réunion). 

• En lettre avec numéro de suivi 2,50 € sans assurance en cas de perte ou de vol. Délais de 2 à 4 jours ouvrés selon votre région. 8 à 15 jours pour les DOM TOM

• En lettre recommandée avec accusé de réception  6,80 € jusqu'à 80 € d'achat et gratuit au delà.  Assurance intégrée en cas de perte ou de vol. Délais de 2 à 4 jours ouvrés selon votre région. 8 à 15 jours pour les DOM TOM

Pour l Europe et le monde entier : 

• En lettre recommandée avec accusé de réception 8.50 € jusqu'à 120€ d'achat et gratuit au delà.  Assurance intégrée en cas de perte ou de vol. Délais de 10 à 15 jours ouvrés selon votre pays.

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Le Client aura la possibilité de suivre son colis grâce au numéro de tracking qui lui sera communiqué par email lors de l’envoi de la commande.

Cette adresse peut différer de l’adresse du payeur. 

Dans l’hypothèse où l’acheteur est absent lors de la livraison du produit commandé, il lui incombe d’aller retirer sa livraison à l’adresse mentionnée par le receveur de La Poste ou par le transporteur et selon les modalités précisées par ce dernier, sur l’avis de passage déposé à l’adresse de livraison.
A défaut de retrait de la livraison dans le délai figurant sur cet avis, le colis correspondant est retourné à Bijoux Sucré Nacré, qui se réserve le droit de rembourser l’acheteur dans les meilleurs délais, les frais de livraison et de retour de la livraison étant retenus du montant total de la commande, et de conserver le produit que ce dernier avait commandé.

Le client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 3 jours ouvrés à compter de la livraison pour formuler des réclamations par mail à sucrenacre@yahoo.fr

accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

En cas de non-conformité du produit livré liée aux conditions de transport constatée au moment de la livraison, le vendeur s’engage à y remédier ou à rembourser l’acheteur. En cas d’avarie, l’acheteur formule ses réserves en contactant Doriane bijoux par e.mail àsucrenacre@yahoo.fr. À cet égard, il incombe à l’acheteur de vérifier le contenu, la conformité et l’état du produit lors de la livraison. Cette vérification est réputée avoir été effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison présenté par le receveur de La Poste ou par le transporteur. Les délais de livraison sont variables en fonction de votre choix de mode de livraison. Ces délais sont indicatifs, et Bijoux Sucré Nacré ne peut être tenu pour responsable en cas de dépassement de ce délai. Notamment pour des raisons de forces majeure telles que des grèves ou des intempéries empêchant les livraisons, ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages intérêts.

Tout retard ou défaut d'exécution des prestations prévues dans le cadre des présentes ne constituera pas une faute imputable à Doriane bijoux, dans la mesure où il pourra être justifié que ce retard est dû à un cas de force majeure tel que défini par la réglementation. Vous devez vérifier soigneusement le contenu du colis à sa réception et, en cas d'avaries ou de manquants, n'omettez pas de formuler des réserves précises et motivées sur le récépissé de livraison. A défaut, vous disposez d'un délai légal de trois (3) jours, non compris les jours fériés, à compter de la réception du colis pour formuler ces réserves par lettre recommandée avec avis de réception directement auprès du transporteur, conformément à l'article L. 133-3 du Code de Commerce. 

Les bijoux sont emballés soigneusement dans du papier de soie, une pochette en papier et un pochon en coton dans lequel le bijou devra être conservé. 

Pour plus d'informations sur les livraisons adressez-nous un email à sucrenacre@yahoo.fr.

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Délai de rétractation " Satisfait ou remboursé "

L’acheteur dispose d’un délai de rétractation de trente jours francs à compter de la livraison du produit pour faire retour à Bijoux Sucré Nacré pour un remboursement, sans pénalité, à l’exception des frais de transport allé et retour qui restent à la charge de l’acheteur.

Les bijoux personnalisés ou fabriqués sur mesure à votre demande ne pourront être ni échangés ni remboursés.

Aucun remboursement ou échange d’un produit commandé en ligne ne pourra être fait dans l’un de nos magasins.

Adresse de retour:

En outre l’acheteur s’engage à réexpédier l’article dans les mêmes conditions que celles d’expédition par courrier à :

 (merci de ne pas inscrire « bijoux » afin d’éviter les vols)

Bijoux Sucré Nacré, 10 Rue Cavaillon 83330 Le Beausset, FRANCE

Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, ne portant plus l'identification justifiant que le produit n'a jamais été porté, détériorés ou salis du fait du client ne seront pas remboursés.

L’exercice du droit de rétractation est subordonné à l’envoi à Bijoux Sucré Nacré, par l’acheteur, du produit livré, ainsi que des coordonnées bancaires de l’acheteur afin que le vendeur puisse procéder au remboursement si l’acheteur opte pour le remboursement. Sauf mention expresse de la part de l’acheteur, les coordonnées bancaires en vue du remboursement doivent être identiques à celles figurant dans le bon de commande validé par l’acheteur lors de sa commande initiale. Les frais résultant de cet envoi en retour sont à la charge de l’acheteur, étant précisé que les conditions de l’envoi et du retour doivent être identiques. Dès lors que l’acheteur a exercé son droit de rétractation dans le délai imparti, le vendeur s’engage à lui rembourser dans un délai maximum de 15 jours ouvrés, la totalité des sommes versées, à l’exception des frais de livraison et des frais de retour visés ci-dessus, sous réserve que le produit livré soit retourné au vendeur dans son état d’origine.

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Points Fidélité

Gain de points de fidélité

  •  Vous cumulez automatiquement 1 point par tranche de 1.00 € TTC facturé (hors frais de port et bon de réduction).

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Calcul des réductions

  •  A partir de 500 points collectionnés, vous aurez droit à une réduction sur votre achat. Cette remise est calculée selon votre nombre de points. La réduction attribuée est de 25 € tous les 500 points cumulés (soit 5% du montant des achats).

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Application des réductions

  •  Les réductions s’appliquent à partir d’un minimum d’achat de 50.00 €

  •  Les réductions de fidélité ne s’appliquent pas si la commande bénéficie d’un code de réduction ou d’un avantage client.   

  •  La réduction se déclenche automatiquement lorsque les conditions citées précédemment sont remplies.                                                                

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Pour connaitre le solde de vos points fidélité cliquez ici https://www.doriane-bijoux.com/account/point-de-fidelite.html

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Garantie légale / Bijoux Sucré Nacré

Tous nos bijoux font l’objet d’une garantie légale de deux ans, à l’exception des pièces ayant subi des dommages (perles cassés ou abimées à la suite d’un choc) ou des utilisations non appropriées ou en cas d’usure naturelle (tout métal et joaillerie). Nos bijoux sont garantis contre tout vice de fabrication.

Bijoux Sucré Nacré garantie ses bijoux dès lors que le bijou est utilisé dans des conditions normales.

Tout élément défectueux en raison d’un vice de fabrication dûment constaté par nos services techniques sera remplacée gratuitement. Au-delà de 24 mois après la date d’achat, la main d’œuvre liée aux interventions sera facturée, ainsi que le remplacement des pièces.

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Garantie et Responsabilité du Vendeur

Tous les bijoux Bijoux Sucré Nacré bénéficient d’une garantie commerciale de 2 ans, à compter de la date de réception de la commande, contre tout défaut de fabrication uniquement, produits abîmés, endommagés ou ne correspondant pas à la commande, contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation. Dans ce cas, et seulement, nous prenons en charge les frais d'expéditions aller/retour.

Nous vous précisons que la garantie ne s'applique pas à l'usure normale des bijoux. En effet, l’usure normale, l’abus de détergents et les dommages liés à une mauvaise utilisation ou négligence ne sont pas pris en charge par la marque. Dans ce cas, le bijou sera expertisé par notre Atelier de Réparation et donnera lieu à un devis à régler par le client. Par exemple, un bracelet élastique ou cordon qui casse avec le temps n’est pas considéré comme un défaut de fabrication. Nous pourrons donc vous proposer une participation.

Les frais de transport restent à la charge du client à l'aller et au retour.

Pendant cette période Bijoux Sucré Nacré s’engage à remplacer ou réparer gratuitement toutes les pièces présentant des défauts. Pour bénéficier de la garantie, il vous suffit de contacter le SAV de la Boutique en Ligne en suivant les étapes suivantes :

• 1) Munissez-vous de votre numéro de commande et de la référence de l’article concerné (vous retrouverez ces informations sur votre facture d’achat dans votre Espace Client).

• 2) Adressez votre demande de prise en charge par mail à l’adresse suivante : sucrenacre@yahoo.fr. Afin d’assurer un traitement rapide et de qualité de votre demande, indiquez vos coordonnées, votre numéro de commande et le nom du modèle concerné. Nous vous recommandons de détailler au maximum le problème rencontré et, dans la mesure du possible, de joindre à votre mail une photographie du défaut du produit.

A réception de votre demande, le SAV de la Boutique en Ligne reprendra contact avec vous dans les meilleurs délais, pour vous indiquer la procédure à suivre.

Nous vous précisons que cette garantie ne s’applique pas à l’usure normale du produit, à l’abus de détergent et aux dommages dus à une mauvaise utilisation.

Dans le cas où la réparation demandée n’est pas couverte par la garantie ou si la garantie a expiré, Bijoux Sucré Nacré peut vous proposer (sous réserve de disponibilité des pièces) une réparation payante. Pour obtenir un devis personnalisé, prenez contact avec le SAV via le formulaire de contact en ligne.

Le SAV vous confirmera dans les meilleurs délais la réception de votre demande de devis personnalisé qui vous sera communiqué par mail sous 8 jours.

Pour tous types de prise en charge, le délai de réparation est estimé à 30 jours.

Les expéditions doivent être effectués par courrier lettre suivi ou colissimo suivi afin d'avoir une traçabilité du transport aller et retour. Les frais de transport restent à la charge du client à l'aller et au retour.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », l'acheteur a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par la société Bijoux Sucré Nacré. Le médiateur ainsi proposé est https://www.cnpm-mediation-consommation.eu

Ce dispositif de médiation peut être joint par : 

- voie électronique :

- ou par voie postale 

Conformément à l'article L 612-1 du Code de la consommation, l'une des conditions préalables à l'examen du litige par un médiateur est la suivante : le consommateur doit justifier avoir tenté de résoudre préalablement son litige directement auprès du Service client de la société Bijoux Sucré Nacré, par une réclamation portée par courrier ou courrier électronique.

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Loi applicable et juridiction

Tous différends relatifs à l'interprétation et à l'exécution des présentes Conditions de vente de produits seront de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Toulon. Le droit applicable est le droit français incluant la Convention de Vienne de 1980 sur la vente internationale de marchandises. Bijoux Sucré Nacré élit domicile en son siège social au 10 rue Cavaillon 83330 Le Beausset FRANCE

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Propriété Intellectuelle

Le site www.bijouxsucrenacre.com et tous ses éléments sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Ils sont la propriété exclusive de Bijoux Sucré Nacré. L'utilisation du présent site est réservée à un usage strictement personnel. Toute utilisation, reproduction, exploitation, représentation..., en tout ou en partie et sur quelque support que ce soit, à d'autres fins que personnelles, est interdite et pénalement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon. Tout lien hypertexte renvoyant directement au présent site devra faire l'objet d'une autorisation préalable express de notre part.